Robert Vignard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Robert VIGNARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000028711377(source JORF)
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Robert VIGNARD
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Vignard (Robert)
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Robert Vignard
vice-président au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: VIGNARD (Robert)
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Vignard (Robert)
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Robert Vignard
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Vice-président du second grade
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Robert Vignard
premier juge au tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Juge
Remplace:
Mme Mescle
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Robert Vignard
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
Premier juge
Remplace:
Mme Gouilhers
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
cour_appel="Bourges"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Vignard (Robert)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 7)
Accès au second groupe du second grade
Session ouverte le
2 septembre 1991
Groupe:
Second groupe du second grade
JORFTEXT000000160772(source JORF)
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.